Obligations structurées

Une obligation dont le remboursement ou les rendements dépendent d’une formule liée à l’évolution d’autres valeurs (telles qu’un panier d’actions, un indice, un taux d’intérêt, etc.). Selon les conditions spécifiques du produit, il peut y avoir ou non un droit au remboursement à l’échéance de 100% du capital investi (en EUR ou en devise étrangère).

Communication à caractère promotionnel

 

Vous êtes à la recherche d’un investissement préservant 100% du capital1 (hors frais2 et taxes3), versant des coupons fixes annuels ? Vous désirez bénéficier d’un droit au remboursement de 100% de votre capital1 initial (hors fraisd’entrée maximum de 2% et taxes3) à l’échéance4 ou en cas de remboursement anticipé3-4 selon la performance5 du marché des actions des entreprises mondiale par le biais de l’indice STOXX® Global Select Dividend 1004 ? C’est possible !

 

Avis important

Vous êtes sur le point d'acheter un produit complexe et potentiellement difficile à comprendre.

Ce titre de créance structuré s'adresse aux clients de la Banque Nagelmackers S.A. 

Ce titre de créance structuré est destiné à des clients/personnes possédant une expérience et des connaissances suffisantes pour comprendre les caractéristiques du titre de créance structuré Goldman Sachs International (UK) Auto-Callable Coupon Note 2029. 

Nagelmackers devra vérifier si vous possédez les connaissances et l’expérience requises pour ce produit. Ce titre de créance structuré n'est pas destiné aux investisseurs américains.

Goldman Sachs International (UK) Auto-Callable Coupon Note 2029 est un titre de créance structuré émis par Goldman Sachs International. En y souscrivant, vous prêtez de l’argent à l’Emetteur qui s’engage à (sauf en cas de faillite ou de bail-in (mise en résolution) de Goldman Sachs International) vous rembourser à l’échéance au minimum 100% du capital initial (hors frais2 et taxes3), verser les coupons annuels de 2% brut3 de l’année 1 à 5 indépendamment de l’évolution du sous-jacent. Ce produit offre une possibilité de remboursement anticipé activable automatiquement à l’issue de l’année 3 en cas de performance de l'indice STOXX® Global Select Dividend 100 (Code ISIN : US26063V1180)4 supérieure ou égale au seuil d'activation du mécanisme de remboursement automatique, ainsi qu’une éventuelle plus-value brute3 unique liée à la performance de l’indice.

 

Notre solution

 

Offre valable durant la période de souscription du 11 août 2024 au 10 octobre 2024 (sauf clôture anticipée).

 

Goldman Sachs International (UK) Auto-Callable Coupon Note 2029

 

  • Instrument dérivé de droit anglais.
  • Investissement d’une durée maximale de 5 ans.
  • Performance liée à celle de l'indice STOXX® Global Select Dividend 1004. Comme il s’agit d’un indice « Price Return » et par opposition à un indice « Total Return », sa performance sera uniquement influencée par les variations de cours des actions et non par les dividendes versés sur la base de ces actions. Ceux-ci ne sont pas réinvestis dans l’indice. Il convient en outre de noter que les investisseurs ne bénéficient pas des dividendes distribués sur la base des actions qui composent l’indice.
  • Une possibilité de remboursement anticipé activable automatiquement à l’issue de l’année 3 dès que la performance de l’indice atteint la barrière de remboursement anticipé correspondante, sauf en cas de faillite ou de bail-in (mise en résolution) de l'Emetteur Goldman Sachs International. L'Emetteur procèdera alors à un remboursement automatique anticipé du titre de créance structuré et vous aurez droit au remboursement de 100% de votre capital initial en EUR (hors frais2 et taxes3), un coupon de 2% brut3 ET à une plus-value bruteégale à 10%. Si le remboursement automatique anticipé est activé, le titre de créance structuré s'arrête. Le remboursement anticipé a lieu à la fin de l’année 3. 
  • A l’échéance, vous avez droit (sauf en cas de faillite ou de bail-in (mise en résolution) Goldman Sachs International) en l'absence de remboursement automatique anticipé en année 3 (le remboursement dépend de la Performance Moyenne Finalede l’Indice) :
    • Si la Performance Moyenne Finale5 de l'Indice est supérieure à 10%, vous aurez droit au remboursement de 100% de votre capital initial2 investi en EUR (hors fraiset taxes3) ET à une plus-value bruteunique égale à la Performance Moyenne diminuée de la somme des coupons payés de 10%3. Cela signifie que vous n’avez pas droit à l’entièreté de la Performance Moyenne Finale5 de l’Indice.
    • Si la Performance Moyenne Finalede l’Indice est inférieure à 10%, vous aurez droit au remboursement de 100% de votre capital initial2-3 (hors fraiset taxes3). L’investisseur risque de ne pas récupérer (l’entièreté de) son capital en cas de faillite de l'Emetteur ou de bail-in (mise en résolution) de l'Emetteur.
  • La Performance Moyenne Finale correspond à la moyenne arithmétique des observations  annuelles de  l'Indice observées durant les 5 années par rapport au niveau de clôture de l'Indice à la date d'émission du titre de créance structuré  (15/10/2024). La Performance Moyenne Finale peut être inférieure ou supérieure à la valeur finale constatée de l’Indice.
  • Objectif d’investissement : d’une durée de 5 ans, Goldman Sachs International (FR) Auto-Callable Coupon Note 2029 s’adresse aux investisseurs soucieux de tenter de préserver une partie de leur capital et de profiter d’un potentiel rendement en cas de rappel anticipé ou à l’échéance selon la performance de l’indice STOXX® Global Select Dividend 1004.
  • Minimum d’investissement : 1 000 EUR.
  • Publication de la valeur du produit : la valeur du produit en cours de vie sera disponible sur demande auprès de votre agence Nagelmackers et publiée au minimum une fois par trimestre sur www.nagelmackers.be/fr/cours-et-infos.
  • Fiscalité sauf modifications légales : précompte mobilier de 30% et Taxe sur les Opérations de Bourse (TOB) : aucune sur le marché primaire et 0,12% (maximum 1 300 EUR) sur le marché secondaire. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur. Il est susceptible d’être modifié ultérieurement. Fiscalité applicable à un particulier moyen ayant la qualité de personne physique résident belge.
  • Frais supportés par l'investisseur 
    • Frais inclus dans le prix d’émission
      • Frais facturés par l’Emetteur (y compris les frais de structuration) : maximum 2% du montant nominal souscrit et inclus dans le prix d’émission. A titre indicatif, ces frais de structuration sont de 0,44% en date du 22/07/2024.
      • Autres frais récurrents supportés par l’investisseur, inclus dans le prix d’émission (frais de distribution) : 
      • Goldman Sachs International versera à Nagelmackers des commissions au titre de créance structuré de la distribution des titres de créance structurés d’un montant annuel de maximum 0,50% du montant des titres de créance effectivement placés (l’investisseur supportera ces coûts annuels de distribution). A titre indicatif, ces frais de distribution sont de 0,50% par an, ce qui correspond à un montant maximum de 2,50% dans le cadre d’une détention des titres de créance jusqu’à leur maturité en date du 22/07/2024.
    • Frais non inclus dans le prix d’émission
      • Frais d’entrée : 2% en sus du prix d'émission.
      • Frais de sortie :
        • Avant l’échéance en cas de revente : taxe sur les opérations de Bourse de 0,12% (maximum 1 300 EUR) plus des frais de sortie de maximum 1% dans des conditions de marché normales prélevés par l'Emetteur (correspond à la différence entre le prix de revente et la valeur de marché au moment de la revente des titres de créance avant la date d'échéance finale). Frais prélevés par le distributeur en cas de revente des titres de créance avant la date d'échéance finale : aucun.
        • A l’échéance (y compris en cas d'activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé) : 0%
  • Risques : les principaux risques inhérents aux notes structurées Goldman Sachs International sont détaillés dans la brochure (page 9 et 10). Il s’agit plus particulièrement du :
    • Risque de crédit : L’investisseur est exposé au risque de crédit de l’Emetteur Goldman Sachs International (noté A+ par S&P, A1 par Moody’s et A+ par Fitch au 24/07/2024). En achetant ce titre de créance structuré, l’investisseur accepte, comme avec d’autres instruments de créance structurés, le défaut de paiement de l’Emetteur. En cas de faillite ou d'un défaut de paiement de l’Emetteur, l’investisseur peut perdre tout ou une partie de son capital, ainsi que les coupons potentiels liés à l’investissement qui doivent encore être payés. Ce titre de créance structuré ne peut pas être considéré comme un dépôt et n’est donc pas protégé par le système de protection des dépôts. 

      Si Goldman Sachs International est confronté à de graves problèmes de solvabilité, les instruments peuvent être annulés en totalité ou en partie, ou convertis en instruments de capitaux propres (actions) sur décision du régulateur (‘bail-in’). Dans ce cas, l’investisseur court le risque de ne pas pouvoir récupérer les montants auxquels il a droit et de perdre tout ou partie du montant investi. Ce pouvoir de renflouement interne a été mis en place pour tenter d'éviter l'insolvabilité de l'entité émettrice. Si l'entité émettrice est toujours confrontée à l'insolvabilité après un bail-in, l'investisseur accepte qu'elle ne puisse avoir droit à aucun recouvrement de la procédure d'insolvabilité, que les créanciers dans d'autres instruments non soumis au bail-in peuvent recevoir.
  • Risque de fluctuation du prix : En achetant ce titre de créance structuré, l’investisseur est exposé à un risque de fluctuation des prix du titre de créance structuré. Le prix du titre de créance structuré varie en fonction de l’évolution du sous-jacent. Ce titre de créance structuré est soumis à un risque de variation des taux d’intérêt. Si le taux d’intérêt du marché augmente après l’émission de ce titre de créance structuré et que toutes les autres données du marché restent les mêmes, le prix du titre de créance structuré diminue au cours de son terme. Si le taux d’intérêt du marché chute après l’émission dans les mêmes circonstances, le prix du titre de créance structuré augmente. Une modification de la perception du risque de crédit, qui peut se refléter dans un ajustement de la notation de l’Emetteur, peut entraîner une fluctuation de la valeur du titre de créance structuré au fil du temps. De telles fluctuations peuvent entraîner une perte en capital en cas de vente anticipée. Ce risque est plus important au début du titre de créance structuré et diminue à mesure que la date d’échéance approche.
  • Risque de liquidité : Ce titre de créance structuré est coté à la Bourse de Luxembourg, mais il n’y a pas de négociation active du titre de créance structuré. L’investisseur ne peut pas vendre ce titre de créance structuré en Bourse. Goldman Sachs International a l’intention d’assurer la liquidité des titres de créance dans des conditions de marché normales à un prix qu’il détermine en fonction des paramètres de marché du moment (voir ci-dessus dans la section Risque de fluctuation du prix), mais Goldman Sachs International se réserve néanmoins le droit de ne plus racheter les titres de créance auprès des investisseurs, ce qui pourrait rendre leur revente temporairement impossible.

    Les investisseurs doivent donc être prêts à détenir les titres de créance jusqu’à leur échéance. Le prix proposé par Goldman Sachs International ne comprend pas les taxes éventuelles – voir la fiche technique aux pages 12 et 13. La différence entre le prix d’achat et le prix de revente avant la date d’échéance finale sera d’environ 1,00% dans des conditions de marchés normales. Nous rappelons aux investisseurs que la valeur de ce titre de créance structuré peut être inférieure à la valeur nominale pendant la durée (c’est-à-dire 1 000 EUR par dénomination). De telles fluctuations peuvent entraîner une perte en capital en cas de vente anticipée. L’investisseur a droit à un remboursement de 100% de la valeur nominale (soit 1000 EUR par coupure) à la date d’échéance et en cas de remboursement anticipé (sauf en cas de faillite ou d'un défaut de paiement de l’Emetteur).

    La Banque Nagelmackers S.A. s’engage à publier au moins trimestriellement la valeur du titre de créance structuré sur www.nagelmackers.be/fr/cours-et-infos

    (dans des conditions normales, cette valeur est publiée chaque jour ouvrable bancaire).
  • Risque de remboursement anticipé en cas de force majeure : Dans le cas d’une circonstance légale qui ne peut être imputée à l’Emetteur et qui rend le maintien du titre de créance structuré définitivement impossible, l’Emetteur remboursera le titre de créance structuré à la valeur de marché. En cas de remboursement anticipé du titre de créance structuré, le prix peut être inférieur à la valeur nominale (c’est-à-dire 1 000 EUR par coupure) ainsi qu’à la valeur de remboursement à maturité soit 100% de la valeur nominale (c’est-à-dire 1000 EUR par coupure). Aucun coût supplémentaire ne pourra être facturé aux investisseurs.
  • Risque de remboursement anticipé en cas de force majeure : En cas de circonstance légale non imputable à l’Emetteur ne rendant pas définitivement impossible le maintien du titre de créance structuré mais modifiant significativement l’économie du contrat, ou dans le cas d’un problème affectant l’indice sous-jacent ayant un effet matériel, et ce problème ne permettant pas de procéder à un ajustement afin de maintenir le titre de créance structuré dans les circonstances similaires, l’agent de calcul (Goldman Sachs International) peut déterminer la valeur de marché du titre de créance structuré et offrir le choix à l’investisseur entre un remboursement anticipé à cette valeur de marché (cette valeur de marché peut être inférieure au montant initial investi) et un remboursement à l’échéance à la valeur monétisée calculée sur la base d’un taux d’intérêt déterminé à la date de la monétisation, ce montant ne pouvant pas être inférieur à la valeur nominale. Le taux d’intérêt appliqué est le taux d’intérêt annuel offert par l’Emetteur, le jour où l’événement se produit, sur un instrument de dette dont la durée de vie est équivalente à la durée de vie restante du titre de créance structuré le jour où celui-ci est rappelé par remboursement anticipé, à appliquer à partir de cette date jusqu’à la date de maturité. 

    Ceci étant, si l’événement donnant lieu au remboursement anticipé est une circonstance légale rendant les obligations de l’Emetteur en vertu des titres de créance illégales, sans toutefois les rendre définitivement impossibles, l’Emetteur pourra notifier les investisseurs d’un remboursement anticipé au montant le plus élevé entre (i) la valeur de marché titre de créance structuré (incluant la valeur actuelle des commissions de vente futures payables au Distributeur) et (ii) 100% de la valeur nominale (soit 1000 EUR par coupure). Dans tous les cas de figure, aucun frais ne pourra être facturé à l’investisseur pour la résiliation anticipée du titre de créance structuré, et l’investisseur aura droit au remboursement des frais payés par l’investisseur à l’Emetteur prorata temporis. Pour éviter tout doute, les coûts totaux de l’Emetteur ne comprennent pas les montants payés ou payables à titre de créance structuré de commission de vente au Distributeur. Suivant la survenance de cet événement, plus aucun coupon ne sera payé et ce, y compris jusqu’à maturité du titre de créance structuré.

    Pour plus d’informations sur ces risques, veuillez-vous reporter à l’édition du Prospectus de Base, ‘SERIES P PROGRAMME FOR THE ISSUANCE OF WARRANTS, NOTES AND CERTIFICATES’ aux pages 15 à 120.
  • Risque de rendement : En investissant dans ce titre de créance structuré, vous êtes exposé à un risque de rendement. En cas d’activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé, la plus-value brute en EUR est plafonnée à 10%, même si l'Indice enregistre une performance supérieure. Si le titre de créance structuré n’est pas remboursé par anticipation et si la Performance Moyenne Finale de l’Indice est inférieure à 10%, Goldman Sachs International s’engage uniquement à payer 100% de la valeur nominale à la date d’échéance finale (1000 EUR par coupure) plus le dernier coupon fixe (Rendement actuariel annuel brut1-3 en EUR de 1,57%, soit 0.99% net, en tenant compte du prix d’émission de 100 % et des frais décrits dans la fiche technique) (sauf en cas de faillite ou d'un défaut de paiement de l’Emetteur). La performance du titre de créance structuré peut être inférieure à la performance de l’Indice en raison du calcul du niveau final comme la moyenne arithmétique des observations annuelles de l'Indice observées durant les 5 dernières années par rapport au niveau de clôture de l'Indice à la date d'émission du titre de créance structuré (15/10/2024). Vous trouverez plus d’informations sur ces dates dans la fiche technique en page 10.
  • Information complémentaire de droit belge : Les ‘titres de créance structurés' Goldman Sachs International (UK) Auto-Callable Coupon Note 2029 émis par Goldman Sachs International décrits dans le présent document font l’objet de ‘Final Terms’ (Conditions Définitives datées du 11/08/2024) dans le cadre du Prospectus de Base ‘SERIES P PROGRAMME FOR THE ISSUANCE OF WARRANTS, NOTES AND CERTIFICATES’ daté du 12/01/2024. Le Prospectus de Base et ses suppléments, les Conditions Définitives et son résumé spécifique en langue française et le Document d’Informations Clés (disponible également sur https://www.gspriips.eu?isin=XS2773099556&lang=FR&cnt=BE) sont disponibles gratuitement dans toutes les agences Nagelmackers et sur https://www.nagelmackers.be.

    Les investisseurs sont invités à lire l’intégralité du Document d'Informations Clés, des Conditions Définitives et du Prospectus de Base et à se reporter, en particulier, à la rubrique 'Facteurs de Risques' de ce Prospectus. Tout nouveau supplément au programme sera publié sur le site du distributeur et sur le site de l'Emetteur. Lors de la survenance d'un évènement durant la période de commercialisation qui implique la publication d'un supplément, les investisseurs ayant déjà souscrit à ce titre de créance structuré disposent d'un droit de retrait de deux jours ouvrables dès que le supplément est publié.

    L’Emetteur déclare avoir rendu les clauses abusives incluses dans le Prospectus de Base avec passeport non-applicables via les conditions définitives.
  • Réclamation : En cas de plainte, vous pouvez vous adresser au service Plaintes de Nagelmackers (Rue Montoyer 14, 1000 Bruxelles), via https://www.nagelmackers.be ou via plaintes@nagelmackers.be et ce, dans les délais prévus par les Conditions Bancaires Générales de la banque disponibles dans toutes les agences Nagelmackers et sur nagelmackers.be. Si vous n’obtenez pas satisfaction, contactez l’Ombudsman en conflits financiers, North Gate II - Boulevard du Roi Albert II, n°8, bte. 2 - 1000 Bruxelles (https://www.ombudsfin.be).
  • Scénarios de performance : les investisseurs sont invités à consulter les scénarios de performance présentés dans le document d’informations clés (disponible sur le site de l’initiateur : https://www.gspriips.eu?isin=XS2773099556&lang=FR&cnt=BE). Ces scénarios sont fournis par l’Emetteur (Goldman Sachs International) et calculés sur la base d’une méthodologie imposée par la nouvelle régulation européenne PRIIPS ('règlement EU 1286/2014').
  • Avant de souscrire, vous êtes invité à prendre connaissance de l’intégralité de la brochure commerciale, des « Final Terms » (Conditions Définitives datées du 11/08/2024 (les « Final Terms »), dans le cadre du Prospectus de Base ‘SERIES P PROGRAMME FOR THE ISSUANCE OF WARRANTS, NOTES AND CERTIFICATES’ daté du 12/01/2024. Le Prospectus de Base et ses suppléments, les Conditions Définitives et son résumé spécifique en langue française et le Document d’Informations Clés (disponible également sur https://www.gspriips.eu?isin=XS2773099556&lang=FR&cnt=BE) sont disponibles gratuitement dans toutes les agences Nagelmackers et sur https://www.nagelmackers.be. 
  • Tous les documents ainsi que le KID (disponible également sur https://www.gspriips.eu?isin=XS2773099556&lang=FR&cnt=BE) sont disponibles gratuitement dans toutes les agences Nagelmackers et sur www.nagelmackers.be. L’approbation du prospectus par la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé. Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire le prospectus avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les valeurs mobilières. Tout nouveau supplément au programme sera publié sur le site du distributeur et sur prospectus.socgen.com. Lors de la survenance d’un événement durant la période de commercialisation qui implique la publication d’un supplément, les investisseurs ayant déjà souscrit à ce produit disposent d’un droit de retrait de deux jours ouvrables à compter de cette publication sur le site de Nagelmackers ou après la publication dans la presse pour revoir son ordre de souscription.

Goldman Sachs International (FR) Auto-Callable Coupon Note 2029 est réservée aux clients de la Banque Nagelmackers S.A. (0404.140.107). En outre, cet instrument dérivé s’adresse aux clients possédant suffisamment d’expérience et de connaissances pour comprendre les caractéristiques du produit.

Documents:

 

Prix d’émission : 100% + frais d’entrée (2% en sus du prix d’émission) prélevés par Nagelmackers.

Offre valable durant la période de souscription du 11 août 2024 au 10 octobre 2024 (sauf clôture anticipée).

 

1 L’investisseur risque de ne pas récupérer (l’entièreté de) son capital en cas de faillite ou de bail-in (mise en résolution) de l'Emetteur. 
2 Frais d’entrée de 2% en sus du prix d’émission. Veuillez vous référer aux 'Principales caractéristiques financières', section 'Frais supportés par l'investisseur' en page 12 de la brochure.
3 Plus-value brute soumise au précompte mobilier de 30% (sauf modification légale).
4 Pour plus d’informations sur le sous-jacent, référez-vous aux pages 2, 3, 4 et 5 de la brochure*.
5 La performance moyenne finale de l’indice correspond à la moyenne des performances de l’indice depuis le lancement, observées chaque année durant les cinq dernières années (5 observations). Le niveau final de l’indice peut être inférieur (ou supérieur) au niveau de l’indice constaté à la date d’échéance. Consultez les Principales caractéristiques financières en pages 12 et 13 de la brochure pour plus d’informations sur ces données.

* La brochure Goldman Sachs International (FR) Auto-Callable Coupon Note 2029 est disponible dans toutes les agences Nagelmackers et téléchargeable ci-dessus.

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